CCAG - Travaux commenté 2021

De Nicolas Charrel

IBSN / réf.

9782281135015

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49,00 €

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Après dix-huit mois de concertation, le nouveau CCAG-Travaux, entré en vigueur le 1er avril 2021, est définitivement applicable depuis le 1er octobre 2021.La 5eédition de cet ouvrage, à jour de cette réforme ainsi que de l’arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence la plus récente, analyse de manière précise et concise l’intégralité du...voir plus ci-dessous.

Catégorie: Droit immobilier - Urbanisme - Construction

Détails

Après dix-huit mois de concertation, le nouveau CCAG-Travaux, entré en vigueur le 1^eravril 2021, est définitivement applicable depuis le 1^er octobre 2021.

La 5^eédition de cet ouvrage, à jour de cette réforme ainsi que de l’arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence la plus récente, analyse de manière précise et concise l’intégralité du CCAG-Travaux.

Chacun des 55 articles fait l’objet d’un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, clause de propriété intellectuelle, dématérialisation, développement durable etc.) offrent

un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l’exécution des travaux.

En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative.

Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures.

Cet ouvrage permet à tout maître d’ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d’oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l’application du CCAG-Travaux.

Plus d’information

Auteur	Nicolas Charrel
Disponible immédiatement	Non
IBSN / réf.	9782281135015
Éditeur	MONITEUR
À paraître - livres en précommande	Non
Date de publication	4 juin 2026
Nom collection	Le moniteur
Nombre de pages	816
Poids	0.802800

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CCAG - Travaux commenté 2021

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