Droit des obligations - Volume 1

De Patrick Wéry
IBSN / réf.
9782807923720
274,00 €
Expédié sous 7 jours

Avant-propos de la troisième édition
Avertissements au lecteur
Introduction générale

Livre 1 – LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT
Partie 1 – Notions générales sur le contrat


Partie 2 – La conclusion du contrat
Titre 1 – Le processus dynamique de conclusion du contrat
Titre 2 – La formation du contrat envisagée d'un point de vue statique
Titre 3 – Les sanctions des défauts dans la formation du contrat et des fautes précontractuelles

Partie 3 – Les effets du contrat entre parties

Partie 4 – La méconnaissance des effets internes du contrat et ses sanctions
Titre 1 – De l'importance de la mise en demeure et de la bonne foi dans la mise en œuvre des sanctions
Titre 2 – Les sanctions judiciaires
Titre 3 – Les clauses relatives à l'inexécution
Titre 4 – Les sanctions extrajudiciaires en l'absence de clause : les remèdes de justice privée
Titre 5 – La contravention anticipée aux obligations contractuelles et la protection du créancier à terme

Partie 5 – Les parties et les tiers au contrat
Titre 1 – Les parties au contrat et les tiers
Titre 2 – La relativité des effets internes du contrat : principe et exceptions
Titre 3 – L'opposabilité aux tiers des effets externes du contrat

Partie 6 – La suspension, la modification et la fin du contrat
Titre 1 – La suspension et la modification du contrat
Titre 2 – L'extinction du contrat
Expressions, adages et principes généraux du droit exprimés en latin
Repères bibliographiques
Index

Les différentes étapes de la vie du contrat.

L'ouvrage étudie de manière approfondie les différentes étapes de la vie du contrat (conclusion, effets, sanctions, relativité et opposabilité, suspension, modification et fin).

Patrick Wéry: Professeur ordinaire à la Faculté de droit et de criminologie de l'UCLouvain.

Auteur Patrick Wéry
Disponible immédiatement Non
IBSN / réf. 9782807923720
Éditeur LEFEBVRE SARRUT BELGIUM
À paraître - livres en précommande Non
Date de publication 10 avr. 2025
Nombre de pages 1126
Poids 1.050800
Votre évaluation
Recherche propulsée par ElasticSuite