La naissance de l'autorité de la représentation nationale en droit constitutionnel français (1789-1794) - Volume 207

Première partie. Les représentations de l'autorité

Titre I. L'autorité dés-instituante de la nation : la souveraineté nationale

Chapitre I. Identifier le souverain : la gestation d'une conception immanente de l'autorité politique

Chapitre II. Figurer le souverain : la représentation comme procédé d'émancipation

Titre II. L'autorité instituée de la Nation : la loi, expression de la volonté générale

Chapitre I. Relativiser l'autorité : l'échec d'une conception objective et matérielle de la volonté générale

Chapitre II. Exalter l'autorité : la victoire d'une conception subjective et organique de la volonté générale



Seconde partie. L'autorité de la représentation

Titre I. La représentation comme titre : entre délégation et incorporation

Chapitre I. Une logique dissociative : la représentation comme gouvernement par délégation

Chapitre II. Une logique symbiotique : La représentation comme processus d'incorporation

Titre II. La représentation comme compétence : de l'exercice d'une fonction constitutionnelle à la revendication d'un droit de souveraineté

Chapitre I. L'impensable délégation constitutionnelle : l'échec d'un constitutionnalisme pondérateur

Chapitre II. De l'incorporation à l'absorption : la victoire d'un constitutionnalisme d'exaltation