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La rémunération en propriété intellectuelle

De Jean-Michel Bruguière, Amélie Favreau
IBSN / réf.
9782247239559
La rémunération en propriété intellectuelle
48,00 €
Expédié sous 7 jours


Introduction sur la rémunération en propriété intellectuelle , Amélie Favreau, professeure en droit privé, Université Grenoble Alpes
La rémunération en économie , Julien Penin, professeur en économie, Université de Strasbourg
I - Le principe de la rémunération en propriété intellectuelle , sous la présidence de Pascale Tréfigny, conseillère en service extraordinaire à la Cour de cassation

A - La notion de rémunération


La rémunération au Canada , Florian Martin-Bariteau, professeur, Université d'Ottawa
La rémunération en Amérique latine , Sergio Branco, professeur, Université de Rio de Janeiro
Quel qualificatif pour la rémunération en propriété intellectuelle : proportionnelle ? proportionnée ? appropriée ? juste ? , Agnès Maffre-Baugé, professeure, Univer sité d'Avignon
La rémunération dans la recherche publique, Mehdi Gmar, directeur général du CNRS Innovation
B – Les caractéristiques de la rémunération


Une rémunération obligatoire (gratuité) ? , Jean-Michel Bruguière, professeur,Université Grenoble Alpes
Une rémunération temporaire ? , Alexandre Delmotte, maître de confé rences, Université Grenoble Alpes
Une rémunération contrainte ?, Fabrice Siiriainen, professeur, Université de Nice
II - Les enjeux de la rémunération en propriété intellectuelle , sous la présidence de Pierre Massot, avocat à la Cour, fondateur de Creatricks

A - Les enjeux technologiques. Penser l'équilibre de la rémunération sur les enjeux de demain


Sur les outils de la rémunération, l'exemple des nouvelles technologies , Yaniv Benhamou, professeur, Université de Genève
Sur les formes de la rémunération, l'exemple des diffuseurs de podcast , Anne-Emmanuelle Kahn, professeure, Université Lyon II
Sur les acteurs de la rémunération, l'exemple des plateformes , Cédric Manara, Head of copyright Google
B – Les enjeux économiques. Améliorer le partage dans la chaîne de valeur pour continuer à stimuler l'activité créatrice


Présentation des enjeux et animations par les membres de l'association des Juspi , Table ronde, avec Stéphanie Le Cam, maître de conférences, Université de Rennes ; Gilles Vercken, avocat associé Cabinet Vercken & Gaullier ; Frédéric Young, directeur SACD et SCAM Belgique
Rapport de synthèse , Sylvain Chatry, MCF HDR, Université de Perpignan

Catégorie: Droit de la propriété intellectuelle et industrielle
 
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Cerner le principe de rémunération en propriété intellectuelle

La rémunération est considérée comme " la " contrepartie de l'octroi d'un droit de propriété intellectuelle et la juste compensation de l'effort créatif qui précède l'attribution de ce droit de propriété. Pour autant, la notion de rémunération ne fait pas l'objet d'une définition légale, ni même d'une acception unitaire en propriété intellectuelle .

Existe-t-il un dénominateur commun aux droits de propriété intellectuelle pour apprécier l'équilibre de la rémunération ? Cette confusion des termes ne facilite pas le partage dans la chaîne de valeurs entre les créateurs et les exploitants privés. Elle nous conduira à observer comment fonctionne la mécanique de la rémunération dans la recherche publique . La rémunération est-elle obligatoire ? Elle interroge également par sa nature temporaire et par les contraintes que l'on peut lui apporter en corrélation avec les limites posées au droit exclusif (licences FRAND, facilités essentielles, etc.).

Cette question est essentielle à l'heure où la création se tarit, où le partage du risque de la création se déséquilibre. Le droit de la propriété intellectuelle est-il encore protecteur des créateurs ? La contrepartie financière de l'exploitation des droits de propriété intellectuelle résulte donc, le plus souvent, d'un processus âprement négocié, que ce soit en propriété littéraire et artistique ou en propriété industrielle .

À ces enjeux économiques s'ajoutent les enjeux technologiques. L' intelligence artificielle , la blockchain, les plateformes, les podcasts questionnent les modalités présentes et à venir de la rémunération. Cet ouvrage interroge l'équilibre de la rémunération en lien avec les enjeux de demain .

Favreau AMELIE: Maîtresse de conférences à l'Université Grenoble Alpes

Plus d’information
Auteur Jean-Michel Bruguière, Amélie Favreau
Disponible immédiatement Non
IBSN / réf. 9782247239559
Éditeur DALLOZ
À paraître - livres en précommande Oui
Date de publication 7 mai 2026
Poids 0.300000
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