Le stade et le droit

ALLOCUTION D'OUVERTURE par Jean-Claude FORTIER, président de l'Université de Bourgogne
INTRODUCTION : QU'EST-CE QU'UN STADE ? par Gérald SIMON, professeur à l'Université de Bourgogne, directeur du Laboratoire de Droit du Sport (L.D.S.)
I - LA CONSTRUCTION DU STADE
A - LES CONTRAINTES NORMATIVES
1) Les contraintes d'urbanisme et d'environnement par Philippe BILLET, professeur à l'Université de Bourgogne
2) Le pouvoir normatif des fédérations sportives par Charles FORTIER, professeur à l'Université de Franche-Comté, membre associé du L.D.S.
3) Table ronde animée
B - LE CHOIX DES MODELES DE CONSTRUCTION : STADE PUBLIC OU STADE PRIVE ?
1) Propriété publique et rentabilité des stades : de la concession au contrat de partenariat par Laurent RICHER, professeur à l'Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne
2) Les stades privés : les exemples étrangers par Stéphane POTTIER, directeur général de Stadia Consulting Group
3) Les exemples français Le projet de nouveau stade de l'Olympique Lyonnais par Patrick ILIOU, directeur général adjoint de l'Olympique Lyonnais La situation du stade de Lille par Xavier THUILOT, directeur général du Lille Olympique Sporting Club La situation du stade du Mans par Alexandre BAZIRE, responsable marketing du Mans Union Club 72
4) Table ronde
II - L'UTILISATION DU STADE
A - LE CLUB OCCUPANT
1) Le choix du club occupant par la collectivité propriétaire Principe d'égalité et privilèges d'occupation par Jean-François LACHAUME, professeur émérite à l'Université de Poitiers L'exemple des stades à Dijon par Gérard DUPIRE, adjoint au maire de Dijon délégué à la jeunesse et aux sports
2) La fiscalité de l'exploitation La taxe sur les spectacles par Christophe de la MARDIERE, professeur à l'Université de Bourgogne, membre du L.D.S. Les autres impositions par Thierry CHIRON, avocat au barreau de Dijon, membre du L.D.S.
B - LE PUBLIC
1) L'accès du public a) La billetterie Le billet, contrat d'accès au stade par Vincent THOMAS, maître de conférences à l'Université de Bourgogne, membre du L.D.S. La dématérialisation de la billetterie par Xavier DANIEL, responsable de la commission "stades" de la Ligue de Football Professionnel b) Les privilèges d'accès : officiels, journalistes, invités, etc. par Cécile HUET, cabinet L.H.P., membre du L.D.S.
2) La sécurité du public a) Police des stades et libertés publiques : le dispositif préventif et répressif de lutte contre la violence en France et en Europe par Gérald SIMON, professeur à l'Université de Bourgogne, directeur du L.D.S. b) Illustrations : le cas du football Le pouvoir d'une organisation sportive internationale en matière de sécurité : l'U.E.F.A. et l'Euro 2008 par Lance KELLY, responsable juridique de l'U.E.F.A. Le pouvoir des clubs dans la gestion de ses supporters : l'exemple du P.S.G. par Laurent PLATINI, responsable juridique du P.S.G., membre du L.D.S.