Le support en droit d'auteur

De Olivier Pignatari

IBSN / réf.

9782804460556

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170,00 €

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Préface
Introduction générale

PARTIE I. Les fonctions du support : révélateur d'une notion complexe

TITRE I. Les fonctions du support relatives à la création
TITRE II. Les fonctions du support relatives à l'exploitation

PARTIE II. L'articulation des droits : révélateur du régime complexe applicable au support

TITRE I. L'articulation vertueuse : l'indéfectible indépendance des droits développée dans le champ théorique
TITRE II. L'articulation conflictuelle : l'inévitable interférence des droits révélée par le contexte factuel

CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX

Catégorie: Droit de la propriété intellectuelle et industrielle

Détails

Une définition de la notion de support en droit d'auteur, de la création à l'exploitation sans négliger l'incidence des nouvelles technologies.

Cet ouvrage propose une définition de la notion de support en droit d'auteur tant au stade de la création que de l'exploitation sans négliger l'incidence des nouvelles technologies sur les manifestations du support.

Olivier Pignatari: Docteur en droit, chargé de cours, avocat.
Philippe Gaudrat: Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, il dirige le Master 2 " Droit des propriétés intellectuelles " et le Centre d'Etudes sur la Coopération Juridique Internationale (CECOJI-UP). Il tient la chronique de " Droit des nouvelles technologies " à la Revue trimestrielle de droit commercial.

Plus d’information

Auteur	Olivier Pignatari
Disponible immédiatement	Non
IBSN / réf.	9782804460556
Éditeur	LEFEBVRE SARRUT BELGIUM
À paraître - livres en précommande	Non
Date de publication	27 mai 2013
Nombre de pages	702
Poids	0.711600

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Le support en droit d'auteur

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