Les grandes décisions du droit du sport

Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes reconnus, cette sélection de 83 grandes décisions offre, de manière à la fois chronologique, thématique et pédagogique, une vue d'ensemble du droit du sport par le prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions .

Discipline hybride , mêlant droit public et droit privé, droit commun et droit spécial, droit étatique et droit sportif, droit national et droit a-national, le droit du sport mobilise des juridictions d'horizons divers.

Marquée du sceau du pluralisme juridique , la matière est constituée de normes issues aussi bien des droits nationaux et des traités internationaux, que de normes relevant des ordres sportifs nationaux et transnationaux. Il incombe aux juges la tâche d'articuler entre elles ces normes d'origines diverses.

Les décisions sélectionnées abordent des questions variées telles que : la liberté de circulation des sportifs , la lutte contre le dopage , les débordements des supporters , les athlètes intersexes , la neutralité politique ou religieuse du sport, les sanctions disciplinaires sportives, le pouvoir réglementaire des fédérations sportives , les contrats de travail des sportifs, l' usage des marques et signes olympiques , les responsabilités civile et pénale en matière sportive, les transferts de joueurs , la nationalité sportive ou bien encore la tierce-propriété des joueurs.

Mathieu Maisonneuve: Professeur agrégé des universités en droit public.
Professeur à l'Université d'Aix-Marseille depuis 2018.
Membre associé du Centre de droit du sport de Marseille. Fonctions au sein du Mouvement sportif : arbitre au Tribunal arbitral du sport (Lausanne) ; conciliateur au Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ; arbitre de la Chambre arbitrale du sport du CNOSF ; membre du panel international d'arbitres et de médiateurs de Sport Resolutions (Londres) ; président de la commission disciplinaire d'appel de la Fédération française de natation ; vice-président de la commission juridique et de discipline de la Ligue nationale de basket.
Gaylor Rabu: Maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille