Que nous apporte le livre 6 du Code civil ? Questions choisies

De Marine Boreque, Alice Briegleb, François Cuvelier, Thomas Derval, Charles-Edouard Lambert, Yannick Ninane, Jérémie Van Meerbeeck
IBSN / réf.
9782807947818
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- Le concours de responsabilités et l'auxiliaire : la fable de l'arrimeur arrimé
- Le lien de causalité dans le livre 6 du Code civil
- Prévention et cessation du (fait) dommage(able) : analyse des pouvoirs d'injonction du juge en matière extracontractuelle au regard des articles 6.28 et 6.40 du Code civil
- Les responsabilités complexes : entre consolidation des acquis et changement de paradigme

Ce texte attendu explicite et affine, en une quarantaine d'articles, les évolutions jurisprudentielles et doctrinales qui s'étaient développées, au cours des quelques deux cents dernières années.

Avec l'adoption du livre 6 " La responsabilité extracontractuelle ", la réforme du Code civil entre dans une nouvelle phase. Ce texte attendu explicite et affine les évolutions jurisprudentielles et doctrinales qui s'étaient développées, au cours des quelques deux cents dernières années.

Françoise Auvray: Chargée de cours ULB, Centre de droit privé. Titulaire de la Chaire de droit de la responsabilité et des assurances à l'ULB
Bernard Dubuisson: Professeur à l'UCLouvain.
Marine Boreque: Assistante et doctorante à la faculté de droit et de criminologie de l'UCLouvain.
Alice Briegleb: Chercheuse au Centre Perelman de philosophie du droit de l'Université libre de Bruxelles.
François Cuvelier: Collaborateur scientifique au Centre de droit privé de l'UCLouvain Saint-Louis Bruxelles.
Thomas Derval: Avocat (Simont Braun), assistant à l'Université libre de Bruxelles (ULB).
Charles-Edouard Lambert: Avocat (Simont Braun) et assistant à l'Université libre de Bruxelles (ULB).
Yannick Ninane: Juge au tribunal de l'entreprise du Hainaut et maître de conférences invité à l'UCLouvain Saint-Louis Bruxelles.
Jérémie van Meerbeeck: Conseiller à la cour d'appel de Bruxelles et professeur invité à l'UCLouvain Saint-Louis Bruxelles.

Auteur Marine Boreque, Alice Briegleb, François Cuvelier, Thomas Derval, Charles-Edouard Lambert, Yannick Ninane, Jérémie Van Meerbeeck
Disponible immédiatement Non
IBSN / réf. 9782807947818
Éditeur LEFEBVRE SARRUT BELGIUM
À paraître - livres en précommande Oui
Date de publication 28 mai 2026
Poids 0.300000
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