Quel avenir pour les juridcitions suprêmes

IBSN / réf.

9782802765318

Quel avenir pour les juridcitions suprêmes

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Les auteurs
Avant-propos
PARTIE I – L'accès aux juridictions supérieures
Titre 1 – Approches générales
Titre 2 – Approches spéciales

PARTIE II – Office du juge et procédure devant les juridictions supérieures
Titre 1 – L'office du juge de cassation
Titre 2 – Éclairages sur le formalisme de la procédure de cassation

PARTIE III – Les arrêts des juridictions supérieures
Titre 1 – Les effets techniques des arrêts
Titre 2 – La portée normative des arrêts
Titre 3 – Le style et la motivation des arrêts
Titre 4 – Éclairages de droit italien sur le dialogue entre cours suprêmes

Catégorie: Droit processuel

Détails

Une recherche de droit comparé montrant les convergences et les divergences entre les cours de cassation belge, française, italienne et allemande, en termes d'accès, de fonctionnement et d'influence.

Cet ouvrage aborde, selon une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, les questions passionnantes et délicates du rôle, du fonctionnement et de l'influence des juridictions de cassation et de révision.

Cécile Chainais: Professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Burkhard Hess: Executive Director of the Max Planck Institute Luxembourg for International, European and Regulatory Procedured Law.
Achille Saletti: Professeur ordinaire à l'Université de Milan.
Jean-François van Drooghenbroeck: Professeur ordinaire à l'UCLouvain, professeur invité à l'Université Paris II (Panthéon-Assas), avocat.

Plus d’information

Disponible immédiatement	Non
IBSN / réf.	9782802765318
Éditeur	LEFEBVRE SARRUT BELGIUM
À paraître - livres en précommande	Oui
Date de publication	4 juin 2026
Nombre de pages	509
Poids	0.557200

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